Une fois les formalités administratives de votre admission effectuées, les demandes de prise en charge sont transmises par le bureau des admissions aux organismes d'assurance maladie dont vous relevez. En outre, pour le complément, la plupart des mutuelles ont passé convention avec le centre hospitalier pour régler directement la part non couverte par la sécurité sociale (ce que l'on appelle le ticket modérateur).

Les frais de séjour sont composés :

  • des frais d'hospitalisation, qui sont calculés en multipliant le prix de la journée du service où vous avez été hospitalisé par le nombre de jours d'hospitalisation. Quelle que soit l'heure d'admission ou de départ, la journée entière est intégralement facturée. La journée de sortie n'est pas comptée.
  • du forfait journalier, qui correspond à votre participation aux dépenses de santé lorsque les caisses d'assurance maladie vous prennent en charge à 100% et que vous ne payez pas de ticket modérateur.
  • de frais divers (téléphone, frais d'accompagnant).

Si vous êtes soigné au titre de l'activité libérale d'un médecin, la secrétaire médicale ou le médecin vous informera des modalités de prise en charge.

Que restera t'il à votre charge ?

En ce qui concerne les frais d'hospitalisation :

  • 100 % des frais si vous n'êtes pas assuré social
  • 20 % des frais si vous êtes assuré social (votre mutuelle peut prendre ces 20 % à sa charge)
  • le forfait journalier hospitalier :
    - en chirurgie, pour une intervention importante (supérieure ou égale à KC50 ou supérieure ou égale à 91€),
    - dans tous les services, à compter du 31ème jour d'hospitalisation,
    - en cas d'accident du travail, maladie professionnelle, maladie de longue durée,
    - pour les handicapés, invalides et pensionnés de guerre.

Pour un séjour en maternité, aucun frais si vous êtes assuré social.

En ce qui concerne le forfait journalier : il est en principe à la charge du malade, sauf dans les cas d'exonération prévus par les textes, et notamment pour les bénéficiaires de la CMU. Certaines mutuelles acceptent de régler directement le forfait journalier. Sont exclus du forfait journalier les établissements d'hébergement (Unités de soins de longue durée, maison de retraite, cure médicale), les hospitalisations de moins de 24 heures, les consultations.

En ce qui concernent les frais divers : ils sont en principe à votre charge. Vous devez en effectuer le règlement au bureau des admissions lors de votre sortie. La chambre particulière est aussi à votre charge sauf si votre contrat mutuelle prend le règlement en charge.

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